Déposée le 1 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « µDMA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES domicilié(e) 12 Quai Henri IV - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 513 059 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES, Société anonyme - 12 Quai Henri IV - 75004 - PARIS - France - SIREN 440513059
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Appareils et instruments de mesure (scientifiques ou non), par sollicitation dynamique harmonique, des propriétés mécaniques des élastomères, polymères, propergols ou matériaux composites ; appareils et instrument de mesure et de contrôle (scientifiques ou non) du vieillissement des matériaux ; appareils et instruments de détection et de mesure (scientifiques ou non) permettant d'assurer une surveillance et un suivi du vieillissement des matériaux ; tous les appareils et instruments précités pouvant être présentés sous une forme miniaturisée ; publications électroniques téléchargeables.
Munitions, projectiles (armes), poudres propulsives de munitions, poudres propulsives et propergols solides utilisés pour la propulsion d'engins spatiaux civils et militaires, bombes (armes).
Organisation et conduite de congrès, conférences, séminaires ou colloques ; publication électronique de périodiques, revues ou lettres d'informations en ligne.
Etudes de projets techniques concernant les appareils et instruments de mesure (scientifiques ou non), par sollicitation dynamique harmonique, des propriétés mécaniques des élastomères, polymères, propergols ou matériaux composites, les appareils et instrument de mesures et de contrôle (scientifiques ou non) du vieillissement des matériaux, les appareils et instruments de détection et de mesure (scientifiques ou non) permettant d'assurer une surveillance et un suivi du vieillissement des matériaux ; recherche scientifique et industrielle à savoir recherches technologiques concernant les appareils et instruments de mesure (scientifiques ou non), par sollicitation dynamique harmonique, des propriétés mécaniques des élastomères, polymères, propergols ou matériaux composites, les appareils et instrument de mesure et de contrôle (scientifiques ou non) du vieillissement des matériaux, les appareils et instruments de détection et de mesure (scientifiques ou non) permettant d'assurer une surveillance et un suivi du vieillissement des matériaux ; recherche de partenariat scientifique, technique et/ou technologique (sans rapport avec la conduite des affaires) concernant les appareils et instruments de mesure (scientifiques ou non), par sollicitation dynamique harmonique, des propriétés mécaniques des élastomères, polymères, propergols ou matériaux composites, les appareils et instrument de mesure et de contrôle (scientifiques ou non) du vieillissement des matériaux, les appareils et instruments de détection et de mesure (scientifiques ou non) permettant d'assurer une surveillance et un suivi du vieillissement des matériaux.
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